Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROSPRAY
PAPETERIES DE MALAUCENE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1458458
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018

Présentation de la marque MICROSPRAY

Déposée le 31 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE MALAUCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROSPRAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE MALAUCENE domicilié(e) Route du Ventoux,84340 MALAUCENE (dossier no 2368341) - 84340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 720 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2368341) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROSPRAY est expirée depuis le 31 mars 2018.

PAPETERIES DE MALAUCENE a également déposé les autres marques suivantes : MICROLASER , AQUALIEGE , MACROLASER , MICROLASER , MACROSPRAY , MACROLASER , AQUALIEGE , AQUAFUGE , AQUAFUGE , PAPETERIES DE MALAUCENE


PAPETERIES DE MALAUCENE société par actions simplifiée - Route du Ventoux,84340 MALAUCENE (dossier no 2368341) - 84340 - France - SIREN 705720217


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2368341) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368341 - Publication au BOPI 2008-03-28

Renouvellement sans limitation n°2110780 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°478326 - Publication au BOPI 2008-07-31

Papier à cigarette.